French to English Law/Patents Patents

Analysis of the validity of a claimed patent infringement. XXX is the name of the manufacturer said to have done the infringing.

1. "Il est clair que ce module XXX reproduit à l'identique le préambule de la présente revendication 1, puisque le bidule de XXX recouvre le profilé en cachant son truc qui est sensiblement en Y à deux branches axiales reliées entre elles par un élément (que l'on considère que le élément de XXX est formé par la seule base du Y, ou bien par l'ensemble à deux étages en « T »), avec des lèvres reliées au truc et prévues pour appuyer élastiquement sur un machin."

2. "Dans ce cas le plus probable, la revendication 1 du présent Brevet serait donc contrefaite à l'identique par le module XXX."

3. "Par analogie et du fait de la similitude de caractéristiques entre la revendication 14 de procédé et cette revendication 1, on devrait également conclure à la contrefaçon de cette revendication 14 à l'identique, ou tout au moins par la théorie des moyens équivalents en considérant que le coulissement de l'élément à l'intérieur du bidule remplit la même fonction non connue de l'art antérieur que le coulissement du bidule XXX le long de l'élément."

4. "Sur la base des informations dont nous disposons, nous considérons qu'au moins les revendications dépendantes suivantes devraient être également jugées contrefaites par ce module XXX :
- la revendication 9 dépendant de la revendication 1 ou 5 : à l'identique ou par la théorie des moyens équivalents, puisque les rebords du bidule de XXX ne sont pas non plus ancrés dans le profilé ;"

A generic phrase covering the idea would be "on an identical basis" or "identically". But I wonder if this is how the idea is actually put in EN patentese?

In each case, of course, it is the text of the claims which is said to be "infringed on an identical basis". In extracts 3 and 4, of course, it is also contrasted with the idea of infringement by the "theory" of equivalent means.